Mentions légales

Informations générales

l'ENT du collège Alexis Kandelaft est destiné à faciliter la communication entre les différents personnels et usagers de l'établissement.

Propriété intellectuelle

Droits de propriété intellectuelle sur le site

L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

Conditions d'utilisation

Les personnels, professeurs, parents et élèves se connectent à l'aide de leurs mots de passe et identifiants dédiés.

Protection des données à caractère personnel

Chaque portail peut contenir des traitements de données à caractère personnel déclarés à la CNIL ou à son représentant en application de l'article 22 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

La confidentialité des informations est garantie par l'hébergeur.

Mise à jour

Version du 05/01/2025

Charte d'utilisation

- Ne pas divulguer votre identifiant et votre mot de passe de connexion et ne pas vous connecter
avec le compte de quelqu'un d'autre ;

- Demeurer responsable de ce que vous et votre enfant pouvez écrire ou dire en utilisant un
langage correct (toutes les informations de navigation sont conservées et consultables) sur
l’ensemble des applications de l’ENT (blog, cahier multimédia, messagerie…) ;

- Informer la direction de l'établissement en cas de réception par vous-même ou par votre enfant d’un
message contenant des éléments inappropriés (à caractère raciste, violent, pornographique ou
injurieux) ;

- Ne pas exiger des enseignants qu’ils répondent à vos sollicitations sur l’ENT en dehors du temps
scolaire ;

- N’utiliser l’ENT que dans le cadre de la scolarité de votre enfant. Aucun contenu ne peut être
publié de manière anonyme : les éléments sont systématiquement tracés et engagent la pleine
responsabilité de l’utilisateur ;

- Respecter la loi sur la propriété des œuvres : ne copier et n’utiliser que des textes, des images,
des sons libres de droits ou après en avoir demandé l’autorisation de l’auteur ;

- Ne déposer dans l’espace documentaire que des documents à usage scolaire. En aucun cas l’ENT
ne doit servir au partage de fichiers piratés (musique, vidéos…) ;

- Respecter les règles établies par cette charte. Dans le cas contraire, les droits d'accès à l’ENT
pourront être limités, suspendus ou supprimés pour vous et/ou pour votre enfant, et des poursuites
pourront être engagées si nécessaire.

Réalisation technique

Hébergeur :

NFRANCE
9 rue Ritay
31000 TOULOUSE
https://www.nfrance.com

Editeur du logiciel :

KOSMOS - Skolengo
8 rue Kervégan
44000 NANTES
https://www.kosmos-education.com

Litiges

En cas de litige, veuillez vous adresser à l'administrateur de l'ENT à l'adresse suivante  ce.0692448l@ac-lyon.fr